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EPTC

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Hébergement

Serveur localisé dans un datacenter OVH (www.ovh.com) 2, rue Kellermann – 59100 ROUBAIX

Développeur du Site

Société IZIANET
Dont le siège social est 18 chemin de la violette – 31240 L’UNION
Site web : www.izianet.com

 

Conditions d’utilisation

Accès au site

L’accès au site du Responsable https://eptc.fr/ est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication. Le Responsable ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dysfonctionnement ou panne relatif aux réseaux de télécommunication. 
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
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Objectif et qualité des contenus 

EPTC s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée.
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Liens

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L’autorisation de EPTC ne saurait être concédée à un site diffusant des contenus et documents à caractère polémique, discriminatoire, xénophobe, pornographique ou portant atteinte à la sensibilité des utilisateurs du site de EPTC. 

Toute autorisation écrite et préalable de EPTC ne fait pas échec, au respect, par chaque site, du respect d’une Politique visant le respect de l’ensemble du droit positif en vigueur ainsi que d’une politique de lutte contre la corruption accrue.  

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